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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACH
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L'HABIT ET LE METIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'HABIT ET LE METIER
ACH Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98743655
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2018

Présentation de la marque L'HABIT ET LE METIER

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'HABIT ET LE METIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACH domicilié(e) 17, rue de l'Etang, CARCRAON,35680 DOMALAIN (dossier no 2374274) - 35680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 377 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2374274) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'HABIT ET LE METIER est expirée depuis le 28 juillet 2018.

ACH a également déposé les autres marques suivantes : ACH , CRISTE - MARINE , CRISTE - MARINE


ACH Société à responsabilité limitée - 17, rue de l'Etang, CARCRAON,35680 DOMALAIN (dossier no 2374274) - 35680 - France - SIREN 492377130


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2374274) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 11 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448239 - Publication au BOPI 2007-01-11

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374274 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie.